{"id":33412,"date":"2020-02-16T19:39:28","date_gmt":"2020-02-16T19:39:28","guid":{"rendered":"https:\/\/accessbusinessenglish.com\/?page_id=33412"},"modified":"2026-02-08T16:33:09","modified_gmt":"2026-02-08T16:33:09","slug":"terms-and-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/accessbusinessenglish.com\/fr\/terms-and-conditions\/","title":{"rendered":"Termes et conditions"},"content":{"rendered":"

Termes et conditions<\/strong><\/p>\n\n\n\n

1er janvier 2026<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Il est important que vous lisiez attentivement les termes et conditions de \"Access! Business English\", le nom commercial de Kieron Sean Heath, un entrepreneur individuel situ\u00e9 \u00e0 Bedford, Royaume-Uni. Ci-apr\u00e8s, \"Access! Business English\" est d\u00e9nomm\u00e9e \"la soci\u00e9t\u00e9\". Si vous n'acceptez pas nos conditions g\u00e9n\u00e9rales, veuillez vous retirer imm\u00e9diatement de l'utilisation de notre site web et du mat\u00e9riel associ\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

En outre, veuillez lire notre \"Politique de confidentialit\u00e9\" qui s'applique \u00e0 la collecte et \u00e0 l'utilisation de vos informations personnelles en relation avec notre site web. Les personnes qui s'inscrivent sur notre site sont \u00e9galement li\u00e9es par les conditions g\u00e9n\u00e9rales accept\u00e9es lors de la cr\u00e9ation du compte. <\/p>\n\n\n\n

Nous pouvons modifier les termes et les conditions de temps \u00e0 autre en mettant \u00e0 jour cette page. Vous devez consulter cette page r\u00e9guli\u00e8rement. Si vous continuez \u00e0 utiliser notre website apr\u00e8s que des modifications ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es, cela signifiera que vous avez lu et accept\u00e9 ces modifications. Vous ne devez pas<\/strong> utiliser notre website si vous n'\u00eates pas d'accord avec les modifications apport\u00e9es aux termes et aux conditions.<\/p>\n\n\n\n

Votre utilisation de notre website est\nfournie par la soci\u00e9t\u00e9 selon les conditions suivantes et en utilisant notre website vous reconnaissez avoir lu et accept\u00e9 les termes et les conditions et notre politique de\nconfidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

LISTE DES CONTENUS<\/strong><\/p>\n\n\n\n

1. Termes et Conditions - G\u00e9n\u00e9ral<\/strong><\/p>\n\n\n\n

2. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n

3. Votre contenu et vos informations<\/strong><\/p>\n\n\n\n

4. Exactitude du contenu et des informations sur notre website<\/strong><\/p>\n\n\n\n

5. Responsabilit\u00e9 l\u00e9gale<\/strong><\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

1. TERMES ET CONDITIONS - G\u00c9N\u00c9RAL<\/strong><\/p>\n\n\n\n

1.a.<\/strong> Vous acceptez d'utiliser notre website\nuniquement conform\u00e9ment aux pr\u00e9sentes termes et conditions, convenues lors de la cr\u00e9ation de votre compte aupr\u00e8s de la socit\u00e9t\u00e9, \u00e0 des fins l\u00e9gitimes, et\nde mani\u00e8re \u00e0 ne pas contrevenir aux droits de quiconque, \u00e0 ne pas limiter ou emp\u00eacher\nl'utilisation de notre website par d'autres personnes.<\/p>\n\n\n\n

1.b.<\/strong> Les comportements interdits comprennent, notamment le harc\u00e8lement, la d\u00e9tresse ou les inconv\u00e9nients caus\u00e9s \u00e0 toute personne, la transmission d'un contenu obsc\u00e8ne ou offensif ou la perturbation du cours normal du\ndialogue au sein de notre website ou se faire passer pour une autre personne, par exemple en utilisant ses d\u00e9tails de connexion pour acc\u00e9der aux pages de notre site web.<\/p>\n\n\n\n

2. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

2.a.<\/strong> Tous les droits d'auteur, marques, droits de conception, patentes et autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (enregistr\u00e9s et non enregistr\u00e9s) et tout le contenu de notre website reste la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9. Sauf accord pr\u00e9alable avec la soci\u00e9t\u00e9, vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, d\u00e9sassembler, d\u00e9compiler, faire de l'ing\u00e9nierie inverse, t\u00e9l\u00e9charger, poster,\ndiffuser, transmettre, mettre \u00e0 la disposition du public ou utiliser de quelque mani\u00e8re que ce soit le contenu de la soci\u00e9t\u00e9 ou utiliser le contenu de la soci\u00e9t\u00e9 de quelque mani\u00e8re que ce soit, sauf pour votre usage personnel et non commercial.<\/p>\n\n\n\n

3. VOTRE CONTENU ET VOS INFORMATIONS<\/strong><\/p>\n\n\n\n

3.a. <\/strong>Certaines pages de notre website vous permettent de publier, d'envoyer ou de t\u00e9l\u00e9charger des contenus et des informations. Si vous le faites, nous consid\u00e9rerons que vous avez lu et accept\u00e9 nos conditions g\u00e9n\u00e9rales. <\/p>\n\n\n\n

3.b.<\/strong> Vous ne devez pas publier, envoyer ou t\u00e9l\u00e9charger un tel contenu ou une telle information:<\/p>\n\n\n\n

qui est ou pourrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme diffamatoire, d\u00e9rogatoire ou inappropri\u00e9 \u00e0 l'\u00e9gard de l'entreprise, de ses clients ou de toute autre personne ou organisation<\/p>\n\n\n\n

qui contient des informations confidentielles sur une autre personne ou organisation, sauf si vous avez notre autorisation ou celle de l'autre personne ou organisation.<\/p>\n\n\n\n

qui contient un contenu offensif, obsc\u00e8ne ou criminel ou tout autre contenu susceptible de causer de l'embarras \u00e0 l'entreprise, \u00e0 ses clients ou \u00e0 toute autre personne ou organisation.<\/p>\n\n\n\n

qui contient toute information personnelle sur une autre personne, y compris des informations telles que les noms, les d\u00e9tails de contact et les donn\u00e9es personnelles sensibles - par exemple, des informations sur la sant\u00e9 mentale ou physique, l'origine raciale ou ethnique, les croyances religieuses ou autres d'une personne identifi\u00e9e ou identifiable. Le website du Commissaire \u00e0 l'information du Royaume-Uni fournit plus d'informations sur ce que sont les donn\u00e9es personnelles et les donn\u00e9es personnelles sensibles - https:\/\/ico.org.uk\/<\/strong><\/a><\/p>\n\n\n\n

\u00e0 moins que vous ne poss\u00e9diez ou n'ayez les droits appropri\u00e9s pour utiliser les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle qui subsistent dans ce contenu et ces informations ou qui s'y rapportent, et \u00e0 moins que vous ne soyez s\u00fbr que leur publication, leur envoi ou leur t\u00e9l\u00e9chargement n'enfreint pas les droits, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, de toute autre personne ou organisation<\/p>\n\n\n\n

3.c.<\/strong> Nous ne sommes pas responsables de tout contenu et, ou, information que vous publiez, envoyez ou t\u00e9l\u00e9chargez sur notre website. Nous nous r\u00e9servons le droit de retirer ce contenu et, ou, cette information sans pr\u00e9avis et \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, et de poursuivre toute action contre vous en vertu des lois applicables.<\/p>\n\n\n\n

4. EXACTITUDE DU CONTENU ET DES INFORMATIONS SUR NOTRE WEBSITE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

4.a.<\/strong> La soci\u00e9t\u00e9 ne garantit pas que les informations contenues sur ou disponibles via notre website sont exactes ou compl\u00e8tes et, par cons\u00e9quent, elles ne doivent pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme telles. Vous ne devez pas vous fier \u00e0 de telles informations. Tout arrangement conclu entre vous et toute autre personne, utilisant ou nomm\u00e9 sur notre website est enti\u00e8rement \u00e0 vos risques et votre responsabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

4.b.<\/strong> Les informations contenues dans ou accessibles sur notre website changent r\u00e9guli\u00e8rement. Nous pouvons effectuer des am\u00e9liorations ou modifications de notre website \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.<\/p>\n\n\n\n

4.c.<\/strong> Des adresses ou des liens avec d'autres websites peuvent appara\u00eetre sur notre website pour votre convenance. La soci\u00e9t\u00e9 n'exploite ni ne surveille les autres websites et nous n'acceptons aucune responsabilit\u00e9 quant au contenu des autres websites. Tout lien n'est pas destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre et ne doit pas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme une approbation d'aucune sorte par nous d'un autre website.<\/p>\n\n\n\n

4.d.<\/strong> Si nous proposons des liens avec d'autres websites, il est de votre responsabilit\u00e9 de v\u00e9rifier les conditions g\u00e9n\u00e9rales et la politique de confidentialit\u00e9 de tout autre website que vous visitez.<\/p>\n\n\n\n

4.e.<\/strong> Si une partie des cours de l'entreprise ne fonctionne pas correctement, l'entreprise prendra des mesures pour rem\u00e9dier \u00e0 la situation le plus rapide que possible. Une fois qu'un ou plusieurs cours ont \u00e9t\u00e9 achet\u00e9s, la politique de la soci\u00e9t\u00e9 est de ne pas rembourser le co\u00fbt de ce cours, mais la soci\u00e9t\u00e9 est dispos\u00e9e \u00e0 offrir un mini-cours unique \u00e0 titre gratuit.<\/p>\n\n\n\n

5. LIABILIT\u00c9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

5.a.<\/strong> Nous ne le garantissons pas:<\/p>\n\n\n\n

l'utilisation de notre website sera compatible avec tous les \u00e9quipements et logiciels<\/p>\n\n\n\n

l'utilisation de notre website sera sans interruption ou sans erreur ou virus<\/p>\n\n\n\n

l'utilisation de notre website ne produira aucun r\u00e9sultat sp\u00e9cifique pour ses utilisateurs <\/p>\n\n\n\n

les d\u00e9fauts de notre website seront corrig\u00e9s, \u00e0 l'exception des d\u00e9fauts que la soci\u00e9t\u00e9 est oblig\u00e9e de corriger par la loi<\/p>\n\n\n\n

5.b.<\/strong> Vous devez prendre les mesures appropri\u00e9es pour vous assurer que vous v\u00e9rifiez r\u00e9guli\u00e8rement la pr\u00e9sence de virus et que vous vous prot\u00e9gez contre eux lorsque vous utilisez notre website sur n'importe quel appareil.<\/p>\n\n\n\n

5.c.<\/strong> Nous ne faisons aucune d\u00e9claration quant \u00e0 la validit\u00e9 du contenu, des informations et des services figurant ou accessibles sur notre website. Toutes les garanties, conditions et modalit\u00e9s \u00e0 cet \u00e9gard, y compris toutes les garanties, conditions et modalit\u00e9s impliqu\u00e9es par la loi ou autrement, de qualit\u00e9 satisfaisante et d'ad\u00e9quation \u00e0 l'usage sont exclues dans toute la mesure permise par la loi - veuillez voir directement ci-dessous pour plus de d\u00e9tails. Afin d'\u00e9viter toute ambigu\u00eft\u00e9, cela inclut les documents accessibles par des liens avec des websites y compris les pages d'accueil, les pages web ou les documents qu'ils contiennent - exploit\u00e9s par toute autre personne ou organisation.<\/p>\n\n\n\n

5.d.<\/strong> Nous excluons en outre, dans toute la mesure permise par la loi - voir directement ci-dessous pour plus de d\u00e9tails - toute responsabilit\u00e9 pour les dommages et les pertes directs, indirects ou cons\u00e9cutifs. Tous les trois termes incluent la perte \u00e9conomique pure, la perte de profits, la perte d'activit\u00e9, l'interruption d'activit\u00e9, l'\u00e9puisement du fonds de commerce et toute autre perte similaire - ou autrement encourue par vous ou toute autre personne ou organisation et r\u00e9sultant de ou li\u00e9e de quelque mani\u00e8re que ce soit \u00e0 l'utilisation de notre website ou de son contenu, qu'elle soit bas\u00e9e sur un contrat, un d\u00e9lit, une responsabilit\u00e9 stricte ou autre.<\/p>\n\n\n\n

5.e.<\/strong> Nous n'excluons ni ne limitons notre responsabilit\u00e9, le cas \u00e9ch\u00e9ant, envers vous:<\/p>\n\n\n\n

pour toute violation des obligations d\u00e9coulant de l'article 12 de la loi sur la vente de biens de 1979 ou de l'article 2 de la loi sur la fourniture de biens et de services de 1982 pour toute question pour laquelle il serait ill\u00e9gal pour nous de d\u00e9cliner ou de tenter de d\u00e9cliner notre responsabilit\u00e9 pour fraude.<\/p>\n\n\n\n

5.f.<\/strong> Vous d\u00e9fendrez, indemniserez et nous exon\u00e9rer de toute responsabilit\u00e9, ainsi que nos soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, nos dirigeants, nos agents de et contre toutes les r\u00e9clamations, responsabilit\u00e9s, dommages, pertes ou d\u00e9penses, y compris les frais juridiques raisonnables, d\u00e9coulant de ou de quelque mani\u00e8re que ce soit, r\u00e9sultant de ou de toute violation de votre part des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n

5.g. <\/strong>L'internet n'est pas un moyen de communication fiable. Les courriers \u00e9lectroniques peuvent \u00eatre intercept\u00e9s par d'autres personnes ou organisations. Vous ne devez pas nous envoyer de communication par notre website ou par e-mail, en particulier si elle contient des donn\u00e9es personnelles (y compris des donn\u00e9es personnelles sensibles) et, ou, des informations confidentielles au propos de vous ou concernant toute autre personne, \u00e0 moins que vous n'acceptiez que cette communication soit envoy\u00e9e \u00e0 vos risques et que nous ne soyons pas responsables de toute perte que vous pourriez souffrir en cons\u00e9quence, \u00e0 l'exception des pertes qui ne peuvent \u00eatre exclues ou limit\u00e9es par la loi, comme indiqu\u00e9 ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n

5.h.<\/strong> En ce qui concerne les vid\u00e9os dans les modules de cours, l'entreprise inclut souvent des hyperliens vers diverses vid\u00e9os pertinentes qui sont accessibles sur YouTube ou sur les websites d'autres producteurs vid\u00e9o tiers. Afin de respecter et de prot\u00e9ger les droits d'auteur des producteurs, fournisseurs et \u00e9diteurs de vid\u00e9os, l'entreprise n'est pas l\u00e9galement autoris\u00e9e \u00e0 int\u00e9grer de telles vid\u00e9os sur son website. Les clients de la soci\u00e9t\u00e9 et les visiteurs qui naviguent sur le website de la soci\u00e9t\u00e9 doivent \u00e9galement respecter et se conformer aux obligations en mati\u00e8re de droits d'auteur de YouTube, des producteurs et des propri\u00e9taires de toutes les vid\u00e9os qui y sont publi\u00e9es, ainsi que de toutes les autres vid\u00e9os accessibles par \"Access! Business English\" \u00e0 partir d'autres sources et fournisseurs sur Internet. Bien que l'entreprise soit l\u00e9galement autoris\u00e9e \u00e0 inclure des hyperliens URL de tiers sur son website, l'entreprise ne peut pas garantir totalement que ces vid\u00e9os hyperli\u00e9es seront toujours disponibles en ligne, auquel cas l'entreprise demande \u00e0 \u00eatre inform\u00e9e d\u00e8s que possible afin de pouvoir offrir une alternative de remplacement en plus d'un mini-cours gratuit.<\/p>\n\n\n\n

5.i.<\/strong> En ce qui concerne les autres m\u00e9dias, y compris les enregistrements d'audio, les articles et les textes sur le website de la soci\u00e9t\u00e9, ou contenus dans tout autre mat\u00e9riel produit par la soci\u00e9t\u00e9, les clients et tous les spectateurs de tous ces mat\u00e9riels doivent se conformer l\u00e9galement aux exigences de copyright de chaque \u00e9l\u00e9ment. En cas de doute, veuillez contacter: [kieron.heath@accessbusinessenglish.com<\/a>]<\/strong><\/p>\n\n\n\n

(Fin des termes et conditions)<\/strong><\/p>\n\n\n\n

<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Terms and Conditions 1 January 2026 It is important that you carefully read these Terms and Conditions for ‘Access! Business English’, the trading name of Kieron Heath, a sole trader located in Bedford, United Kingdom. Hereinafter, ‘Access! Business English’ is referred to as ‘the company’ and if you are not willing to accept our Terms…<\/p>","protected":false},"author":269,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_kad_post_transparent":"","_kad_post_title":"","_kad_post_layout":"","_kad_post_sidebar_id":"","_kad_post_content_style":"","_kad_post_vertical_padding":"","_kad_post_feature":"","_kad_post_feature_position":"","_kad_post_header":false,"_kad_post_footer":false,"_kad_post_classname":"","footnotes":""},"class_list":["post-33412","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/accessbusinessenglish.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/33412","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/accessbusinessenglish.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/accessbusinessenglish.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/accessbusinessenglish.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/269"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/accessbusinessenglish.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=33412"}],"version-history":[{"count":37,"href":"https:\/\/accessbusinessenglish.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/33412\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":57905,"href":"https:\/\/accessbusinessenglish.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/33412\/revisions\/57905"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/accessbusinessenglish.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=33412"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}